DESINFIZIERENDE ZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP3824734 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3824734
- Numéro de demande
- EP19837070
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 juil. 2019
- Publié
- 26 mai 2021
- Délivré
- 1 mars 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 11 juil. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A01N 47/44 (2006.01)A01P 1/00 (2006.01)A23L 33/10 (2016.01)A61K 31/155 (2006.01)A61K 47/10 (2017.01)A61P 31/04 (2006.01)A61P 31/10 (2006.01)A61P 31/12 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018135190 18.07.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/027803 12.07.2019
- Publication PCT
- WO2020/017473 23.01.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 5 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 05.08.2024
- 10 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 10.01.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 mars 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.03.2023
- 1 mars 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 01.03.2023
Parties
Inventeur
Naruto-shi, Tokushima 772-8601, JP
Naruto-shi, Tokushima 772-8601, JP
Naruto-shi, Tokushima 772-8601, JP
Naruto-shi, Tokushima 772-8601, JP
Naruto-shi, Tokushima 772-8601, JP
Naruto-shi, Tokushima 772-8601, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.