SYSTEME ZUR OPTIMIERUNG DER MULTI-ELEKTRODEN-NERVENSTIMULATION

Brevet européen · EP3824949 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3824949
Numéro de demande
EP21150652
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 janv. 2015
Publié
26 mai 2021
Délivré
20 déc. 2023
Fin de la protection au plus tard
19 janv. 2035
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A61N 1/36 (2006.01)
A61B 5/00 (2006.01)
A61N 1/05 (2006.01)
Priorité
US 201461929901 P 21.01.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 30 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.10.2024

  4. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  5. 10 janv. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BEAU DE LOMENIE, Tour de Lyon, Rue de Lyon 77, 1203 GENEVE

    Publié dans Swissreg le 10.01.2024

  6. 20 déc. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.12.2023

Parties

Titulaire

Lungpacer Medical Inc.

8602 Commerce Court, Burnaby BC V5A 4N6, CA

Mandataire

BEAU DE LOMENIE

1203 GENEVE

Inventeur

HOFFER, Joaquin Andres

Anmore, British Columbia V3H 5E9, CA

NOLETTE, Marc-Andre

Burnaby, British Columbia V5C 2B9, CA

SADARANGANI, Gautam

Burnaby, British Columbia V5C 0C6, CA

THAKKAR, Viral

Burnaby, British Columbia V3J 1B4, CA

TRAN, Bao Dung

Vancouver, British Columbia V5N 4JS, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.