VORRICHTUNG MIT SPULE

Brevet européen · EP3826329 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3826329
Numéro de demande
EP20208667
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 nov. 2020
Publié
26 mai 2021
Délivré
8 janv. 2025
Fin de la protection au plus tard
18 nov. 2040
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
H04R 25/00 (2006.01)
H01Q 1/27 (2006.01)
H01Q 1/06 (2006.01)
H01Q 5/307 (2015.01)
H01Q 21/28 (2006.01)
H01Q 1/52 (2006.01)
H01Q 1/48 (2006.01)
H01Q 7/06 (2006.01)
Priorité
EP 19210687 21.11.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 19 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.11.2025

  3. 8 janv. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.01.2025

Parties

Titulaire

Oticon A/S

Kongebakken 9, 2765 Smørum, DK

Inventeur

TROELSEN, Jens

DK-2765 Smørum, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.