GETRÄNKEZUBEREITUNGSVERFAHREN
Brevet européen · EP3826517 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3826517
- Numéro de demande
- EP19742208
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 juil. 2019
- Publié
- 2 juin 2021
- Délivré
- 31 août 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 21 juil. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- A47J 31/40 (2006.01)A47J 31/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 18185114 24.07.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/069683 22.07.2019
- Publication PCT
- WO2020/020826 30.01.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 12 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 12.07.2023
- 31 août 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.08.2022
Parties
Inventeur
RACINE, Hugues
25300 PONTARLIER, FR
RAWYLER, Fabien
1566 Saint-Aubin
SEKULIC, Aleksandar
1008 Prilly
MIEVILLE, Yann
1405 POMY
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.