VOILE DE ROUE ET MACHINE DE FABRICATION
Brevet européen · EP3826861 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3826861
- Numéro de demande
- EP19745123
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juil. 2019
- Publié
- 2 juin 2021
- Délivré
- 7 sept. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 23 juil. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- B60B 5/02 (2006.01)
- Priorité
- FR 1856992 26.07.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/069931 24.07.2019
- Publication PCT
- WO2020/020952 30.01.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 29.01.2026
- 19 août 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich → Stolmár & Partner Intellectual Property GmbH, Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee
Publié dans Swissreg le 19.08.2025
- 22 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 22.01.2025
- 18 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 18.10.2023
- 19 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 19.07.2023
- 15 déc. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich
Publié dans Swissreg le 15.12.2022
- 7 sept. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.09.2022
Parties
Inventeur
06100 Nice, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.