COMPOSITION POUR ADHÉSIF STRUCTURAL
Brevet européen · EP3827036 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3827036
- Numéro de demande
- EP19740593
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 juil. 2019
- Publié
- 2 juin 2021
- Délivré
- 6 mars 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 22 juil. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- C08F 265/06 (2006.01)C09J 4/06 (2006.01)C09J 151/00 (2006.01)C09J 153/02 (2006.01)
- Priorité
- FR 1856878 24.07.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/069781 23.07.2019
- Publication PCT
- WO2020/020877 30.01.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 09.09.2026
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 18 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 18.12.2024
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 mai 2024
Titulaire
- Titulaire
- Jacret, 17 route Nationale, 95500 Le Thillay, France → Jacret, 2 Chemin des Glirettes, 95500 Le Thillay, France
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 6 mars 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.03.2024
Parties
Inventeur
DAVID, Régis
95120 Ermont, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.