PARASOL AVEC COMPARTIMENTS DE RANGEMENT
Brevet européen · EP3827693 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3827693
- Numéro de demande
- EP20209310
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 nov. 2020
- Publié
- 2 juin 2021
- Délivré
- 29 juin 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 22 nov. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A45B 25/00 (2006.01)A45B 25/02 (2006.01)
- Priorité
- FR 1913551 29.11.2019
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 30.12.2025
- 24 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 10 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
- 29 juin 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.06.2022
Parties
Inventeur
Castro Y Pena, Manuel
1070 Bruxelles, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.