GRUE DE LEVAGE AVEC SYSTÈME DE DÉTERMINATION AUTOMATISÉE DU MOUFLAGE

Brevet européen · EP3828124 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3828124
Numéro de demande
EP20209155
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 nov. 2020
Publié
2 juin 2021
Délivré
24 avr. 2024
Radié
25 juin 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B66D 3/04 (2006.01)
B66C 23/90 (2006.01)
B66C 23/26 (2006.01)
Priorité
FR 1913446 29.11.2019
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.06.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.06.2025

  2. 5 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.03.2025

  3. 24 avr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

Parties

Titulaire

Manitowoc Crane Group France

66 Chemin du Moulin Carron, 69570 Dardilly, FR

Inventeur

LEMIRE, François

69510 SOUCIEU EN JARREST, FR

GOLLION, Olivier

69300 CALUIRE et CUIRE, FR

RONI-DAMOND, Bruno

69002 LYON, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.