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Brevet européen · EP3828419 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3828419
Numéro de demande
EP20203217
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 oct. 2020
Publié
2 juin 2021
Délivré
24 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
21 oct. 2040
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
F04D 1/06 (2006.01)
F04D 29/42 (2006.01)
F04D 29/44 (2006.01)
Priorité
EP 19211906 27.11.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 24.12.2025

Parties

Titulaire

Sulzer Management AG

Neuwiesenstrasse 15, 8401 Winterthur

Inventeur

Rodrigues, Arnaldo

8400 Winterthur

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.