ELEKTRISCHES VENTIL
Brevet européen · EP3828450 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3828450
- Numéro de demande
- EP19841217
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 juil. 2019
- Publié
- 2 juin 2021
- Délivré
- 29 mai 2024
- Radié
- 25 févr. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 27/00 (2006.01)F16K 31/04 (2006.01)F16K 47/02 (2006.01)F16K 27/02 (2006.01)F16K 47/08 (2006.01)F25B 41/31 (2021.01)
- Priorité
- JP 2018139805 25.07.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/028457 19.07.2019
- Publication PCT
- WO2020/022214 30.01.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 25 févr. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.02.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.02.2025
- 29 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.05.2024
Parties
Inventeur
HISHIYA, Kohei
Tokyo 158-0082, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.