POLIERTE TEMPERATURGEREGELTE BÜHNE

Brevet européen · EP3828563 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3828563
Numéro de demande
EP20208444
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 nov. 2020
Publié
2 juin 2021
Délivré
6 août 2025
Radié
23 juin 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01R 31/28 (2006.01)
Priorité
JP 2019214675 27.11.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.06.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.06.2026

  2. 17 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.06.2026

  3. 6 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.08.2025

Parties

Inventeur

KOBAYASHI, Dai

Nirasaki City, Yamanashi 407-8511, JP

NAKAYAMA, Hiroyuki

Nirasaki City, Yamanashi 407-8511, JP

AKAIKE, Yutaka

Nirasaki City, Yamanashi 407-8511, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.