BILDERZEUGUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3828639 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3828639
Numéro de demande
EP20209774
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 nov. 2020
Publié
2 juin 2021
Délivré
27 sept. 2023
Radié
25 juin 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G03G 15/20 (2006.01)
G03G 21/16 (2006.01)
Priorité
JP 2019216718 29.11.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.08.2024

  2. 25 juin 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 27 sept. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.09.2023

Parties

Titulaire

KYOCERA DOCUMENT SOLUTIONS INC.

KYOCERA Document Solutions Inc.

1-2-28, Tamatsukuri, Chuo-ku, Osaka-shi, Osaka 540-8585, JP

Inventeur

SATO, Takehiro

Osaka-shi, Osaka, 540-8585, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.