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Brevet européen · EP3828822 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3828822
- Numéro de demande
- EP19306531
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 nov. 2019
- Publié
- 2 juin 2021
- Délivré
- 16 oct. 2024
- Radié
- 25 juin 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06T 7/11 (2017.01)G06T 7/155 (2017.01)G06T 7/187 (2017.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 27.08.2025
- 25 juin 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.06.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 16 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.10.2024
Parties
Inventeur
Montana, Nicolas
13090 Aix-en-Provence, FR
Lieutier, André
13090 Aix-en-Provence, FR
MONTEIL, Marc
13090 Aix-en-Provence, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.