ELEKTROCHIRURGISCHES INSTRUMENT
Brevet européen · EP3829474 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3829474
- Numéro de demande
- EP19752431
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 juil. 2019
- Publié
- 9 juin 2021
- Délivré
- 28 juin 2023
- Radié
- 23 févr. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 18/18 (2006.01)
- Priorité
- GB 201812390 30.07.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/070202 26.07.2019
- Publication PCT
- WO2020/025481 06.02.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 08.05.2024
- 23 févr. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.02.2024
- 28 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.06.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
Chepstow Wales NP16 5UH, GB
Chepstow Wales NP16 5UH, GB
Chepstow Wales NP16 5UH, GB
Bangor Gwynedd LL57 4DB, GB
Chepstow Wales NP16 5UH, GB
Chepstow Wales NP16 5UH, GB
Bath, Bath and North East Somerset BA1 4LN, GB
Bangor Gwynedd LL57 4DB, GB
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