ELEKTROCHIRURGISCHES INSTRUMENT

Brevet européen · EP3829474 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3829474
Numéro de demande
EP19752431
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 juil. 2019
Publié
9 juin 2021
Délivré
28 juin 2023
Radié
23 févr. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 18/18 (2006.01)
Priorité
GB 201812390 30.07.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/070202 26.07.2019
Publication PCT
WO2020/025481 06.02.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.05.2024

  2. 23 févr. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2024

  3. 28 juin 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.06.2023

Parties

Inventeur

PRESTON, Shaun

Chepstow Wales NP16 5UH, GB

BURN, Patrick

Chepstow Wales NP16 5UH, GB

TAPLIN, William

Chepstow Wales NP16 5UH, GB

ULLRICH, George

Bangor Gwynedd LL57 4DB, GB

JONES, Aeron W

Chepstow Wales NP16 5UH, GB

SWAIN, Sandra

Chepstow Wales NP16 5UH, GB

HANCOCK, Christopher Paul

Bath, Bath and North East Somerset BA1 4LN, GB

WEBB, David

Bangor Gwynedd LL57 4DB, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.