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Brevet européen · EP3829981 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3829981
Numéro de demande
EP19845419
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juil. 2019
Publié
9 juin 2021
Délivré
11 déc. 2024
Radié
24 févr. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 7/00 (2006.01)
B65G 1/137 (2006.01)
G06Q 10/08 (2024.01)
G06Q 20/20 (2012.01)
G06Q 30/06 (2023.01)
G07G 1/00 (2006.01)
G07F 9/00 (2006.01)
Priorité
US 201862712684 P 31.07.2018
Demande PCT
PCT/IB2019/056506 30.07.2019
Publication PCT
WO2020/026148 06.02.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 févr. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.02.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.02.2026

  2. 22 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.10.2025

  3. 11 déc. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.12.2024

Parties

Inventeur

KHODL, Michael S.

Ada, Michigan 49301, US

PUITE, Philip J.

Grand Rapids, Michigan 49504, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.