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Brevet européen · EP3830593 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3830593
Numéro de demande
EP19735086
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 juin 2019
Publié
9 juin 2021
Délivré
15 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
17 juin 2039
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
G01R 33/09 (2006.01)
Priorité
US 201816047342 27.07.2018
Demande PCT
PCT/US2019/037629 18.06.2019
Publication PCT
WO2020/023127 30.01.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.04.2026

Parties

Inventeur

CAMPIGLIO, Paolo

94110 Arcueil, FR

CADUGAN, Bryan

Bedford, New Hampshire 03110, US

HAMDACHE, Amal

91470 Limours, FR

PALLIER, Florian

91400 Orsay, FR

FERMON, Claude

91400 Orsay, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.