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Brevet européen · EP3830728 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3830728
- Numéro de demande
- EP19843471
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 juil. 2019
- Publié
- 9 juin 2021
- Délivré
- 19 févr. 2025
- Radié
- 24 févr. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06F 21/56 (2013.01)G06F 12/0811 (2016.01)G06F 12/084 (2016.01)G06F 12/0842 (2016.01)G06F 21/54 (2013.01)G06F 21/57 (2013.01)
- Priorité
- US 201816048478 30.07.2018
- Demande PCT
- PCT/US2019/043852 29.07.2019
- Publication PCT
- WO2020/028213 06.02.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 févr. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.02.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.02.2026
- 31 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 31.12.2025
- 19 févr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.02.2025
Parties
Inventeur
WOODWARD, Carl
Santa Clara, CA 95054, US
MEHTA, Kunal
Hillsboro, OR 97124, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.