ELEKTRISCHE ARBEITSMASCHINE
Brevet européen · EP3831538 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3831538
- Numéro de demande
- EP19841577
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 avr. 2019
- Publié
- 9 juin 2021
- Délivré
- 6 déc. 2023
- Radié
- 23 nov. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B25F 5/00 (2006.01)A47L 9/28 (2006.01)B27G 3/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018141027 27.07.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/015941 12.04.2019
- Publication PCT
- WO2020/021787 30.01.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.11.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.11.2024
- 16 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 16.10.2024
- 6 déc. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.12.2023
Parties
Inventeur
ITO Tatsuya
Hitachinaka-City, Ibaraki 312-8502, JP
HAYAMA Yoshimasa
Hitachinaka-City, Ibaraki 312-8502, JP
HARADA Kenta
Hitachinaka-City, Ibaraki 312-8502, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.