DRUCKEINHEIT UND THERMODRUCKER

Brevet européen · EP3831611 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3831611
Numéro de demande
EP20211285
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 déc. 2020
Publié
9 juin 2021
Délivré
8 mai 2024
Radié
23 juil. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41J 25/34 (2006.01)
B41J 2/32 (2006.01)
B41J 11/70 (2006.01)
Priorité
JP 2019217702 02.12.2019
JP 2020056786 26.03.2020
JP 2020126199 27.07.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.07.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.07.2025

  2. 19 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.03.2025

  3. 8 mai 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.05.2024

Parties

Titulaire

Seiko Instruments Inc.

8, Nakase 1-chome Mihama-ku, Chiba-shi, Chiba 261-8507, JP

Inventeur

YOSHIKAWA, Fumitaka

Chiba-shi, Chiba 261-8507, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.