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Brevet européen · EP3831857 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3831857
Numéro de demande
EP19843820
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juil. 2019
Publié
9 juin 2021
Délivré
12 mars 2025
Radié
24 févr. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08F 8/00 (2006.01)
C08K 5/04 (2006.01)
C08K 5/16 (2006.01)
C08K 5/37 (2006.01)
C08L 23/26 (2025.01)
C08L 101/02 (2006.01)
C08F 255/02 (2006.01)
C08J 3/24 (2006.01)
C08L 51/06 (2006.01)
C08L 53/02 (2006.01)
C08L 91/00 (2006.01)
Priorité
JP 2018142527 30.07.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/029788 30.07.2019
Publication PCT
WO2020/027109 06.02.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 févr. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.02.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.02.2026

  2. 21 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.01.2026

  3. 12 mars 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 12.03.2025

Parties

Titulaire

ENEOS Materials Corporation

5-2, Higashi-Shinbashi 1-chome Minato-ku, Tokyo 105-7109, JP

Inventeur

CHINO, Keisuke

Tokyo 100-8162, JP

MORINAGA, Yoshihiro

Tokyo 100-8162, JP

SASAKI, Yuhei

Tokyo 100-8162, JP

ISHII, Takafumi

Tokyo 100-8162, JP

IWASAKI, Toshiyuki

Tokyo 100-8162, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.