NÄHMASCHINE MIT EINFÄDELVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3831996 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3831996
- Numéro de demande
- EP19844429
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 juin 2019
- Publié
- 9 juin 2021
- Délivré
- 2 août 2023
- Radié
- 25 janv. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D05B 87/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018144593 31.07.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/023440 13.06.2019
- Publication PCT
- WO2020/026603 06.02.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.01.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.01.2025
- 12 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 12.06.2024
- 2 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.08.2023
Parties
Inventeur
AZUMA, Toyohiro
Hachioji-shi Tokyo 193-0941, JP
MAEDA, Koji
Hachioji-shi Tokyo 193-0941, JP
SAWADA, Takuya
Hachioji-shi Tokyo 193-0941, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.