HYDRAULIKSYSTEM

Brevet européen · EP3832033 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3832033
Numéro de demande
EP20209719
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 nov. 2020
Publié
9 juin 2021
Délivré
23 août 2023
Radié
25 juin 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E02F 9/22 (2006.01)
B60T 1/10 (2006.01)
B60T 13/14 (2006.01)
B60T 13/22 (2006.01)
B60T 13/58 (2006.01)
B60T 13/66 (2006.01)
B60T 13/68 (2006.01)
B62D 5/07 (2006.01)
B62D 5/065 (2006.01)
F16D 61/00 (2006.01)
Priorité
GB 201917216 26.11.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 5 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.06.2024

  3. 29 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.05.2024

  4. 29 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.05.2024

  5. 23 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.08.2023

Parties

Titulaire

J.C. Bamford Excavators Limited

Lakeside Works, Uttoxeter Staffordshire ST14 5JP, GB

Inventeur

RUSHTON, Tom

Uttoxeter, Staffordshire ST14 5JP, GB

MARTINSON, Richard

Uttoxeter, Staffordshire ST14 5JP, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.