BAUMASCHINE MIT EINEM TANKSYSTEM

Brevet européen · EP3832122 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3832122
Numéro de demande
EP20205346
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 nov. 2020
Publié
9 juin 2021
Délivré
28 mai 2025
Radié
23 juin 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F02M 37/00 (2006.01)
B60K 15/063 (2006.01)
B60K 15/073 (2006.01)
E01C 19/00 (2006.01)
F02M 37/10 (2006.01)
F02M 37/18 (2006.01)
B60K 15/03 (2006.01)
B60K 15/077 (2006.01)
E01C 19/22 (2006.01)
F02M 37/02 (2006.01)
Priorité
DE 102019133272 06.12.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.06.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.06.2026

  2. 9 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.04.2026

  3. 28 mai 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.05.2025

Parties

Titulaire

Hamm AG

Hammstrasse 1, 95643 Tirschenreuth, DE

Inventeur

Köstler, Gerd

95643 Tirschenreuth, DE

Reber, Stefan

92715 Püchersreuth, DE

Landstorfer, Armin

95666 Mitterteich, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.