ELEKTROCHEMISCHER SAUERSTOFFSENSOR

Brevet européen · EP3832297 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3832297
Numéro de demande
EP18936948
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 oct. 2018
Publié
9 juin 2021
Délivré
24 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
16 oct. 2038
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
G01N 27/404 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2018/038621 17.10.2018
Publication PCT
WO2020/079769 23.04.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 24.12.2025

Parties

Inventeur

KITAZAWA, Naohisa

Otokuni-gun, Kyoto 618-8525, JP

KUROMATSU, Emi

Kyoto-shi, Kyoto 601-8520, JP

KAKEYA, Tadashi

Kyoto-shi, Kyoto 601-8520, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.