ELEKTROCHEMISCHER SAUERSTOFFSENSOR
Brevet européen · EP3832297 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3832297
- Numéro de demande
- EP18936948
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 oct. 2018
- Publié
- 9 juin 2021
- Délivré
- 24 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 16 oct. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- G01N 27/404 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2018/038621 17.10.2018
- Publication PCT
- WO2020/079769 23.04.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.12.2025
Parties
Inventeur
KITAZAWA, Naohisa
Otokuni-gun, Kyoto 618-8525, JP
KUROMATSU, Emi
Kyoto-shi, Kyoto 601-8520, JP
KAKEYA, Tadashi
Kyoto-shi, Kyoto 601-8520, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.