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Brevet européen · EP3832429 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3832429
Numéro de demande
EP19306578
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 déc. 2019
Publié
9 juin 2021
Délivré
8 févr. 2023
Radié
23 juil. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G05F 1/59 (2006.01)
H02M 3/158 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2024

  2. 20 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.12.2023

  3. 8 févr. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.02.2023

Parties

Titulaire

NXP USA, Inc.

6501 William Cannon Drive West, Austin TX 78735, US

INSTITUT NATIONAL POLYTECHNIQUE DE TOULOUSE

Institut National Polytechnique de Toulouse

6 allée Emile Monso BP 34038, 31029 Toulouse, FR

Inventeur

AULAGNIER, Guillaume Jacques Leon

31023 Toulouse cedex 01, FR

ROLLAND, Eric Pierre

31023 Toulouse cedex 01, FR

MANNES HILLESHEIM, Miguel

31023 Toulouse cedex 01, FR

COUSINEAU, Marc Michel

31023 Toulouse cedex 01, FR

GOYHENETCHE, Philippe

31023 Toulouse cedex 01, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.