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Brevet européen · EP3833312 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3833312
Numéro de demande
EP20702418
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 janv. 2020
Publié
16 juin 2021
Délivré
7 mai 2025
Radié
25 août 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 13/15 (2006.01)
A61F 13/49 (2006.01)
B32B 3/28 (2006.01)
B32B 5/02 (2006.01)
B32B 7/04 (2019.01)
B32B 25/10 (2006.01)
B32B 27/12 (2006.01)
B32B 37/15 (2006.01)
Priorité
DE 102019104225 20.02.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/051479 22.01.2020
Publication PCT
WO2020/169298 27.08.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 août 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.08.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.08.2026

  2. 18 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.03.2026

  3. 7 mai 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 07.05.2025

Parties

Titulaire

RKW SE

Headquarters Havellandstraße 8, 68309 Mannheim, DE

Inventeur

WILLING, Christoph

48691 Vreden, DE

WALLER, Paul

83026 Rosenheim, DE

SCHERER, Micheal

83126 Flintsbach im Inn, DE

EPPING, Reinhard

48599 Gronau-Epe, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.