DEBONDING-SYSTEM FÜR VERSCHLUSS

Brevet européen · EP3833609 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3833609
Numéro de demande
EP19846732
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 août 2019
Publié
16 juin 2021
Délivré
1 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
5 août 2039
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
B65D 17/34 (2006.01)
B65D 17/28 (2006.01)
Priorité
US 201862715118 P 06.08.2018
US 201862778054 P 11.12.2018
Demande PCT
PCT/US2019/045363 06.08.2019
Publication PCT
WO2020/033448 13.02.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 12 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.08.2026

  3. 10 déc. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Murgitroyd & Company, Geneva Rhone 8 Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 10.12.2025

  4. 1 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

Parties

Titulaire

SNSTECH, LLC

3913 Todd Lane, Suite 509, Austin TX 78744, US

Mandataire

Murgitroyd & Company

Geneva Rhone 8 Sàrl Rue du Commerce 4, 1204 Genève

Inventeur

COFFEY, Brendan

Austin, Texas 78738, US

WEST, Jefferson Blake

Austin, Texas 78746, US

DEROSSI, Michael

Austin, Texas 60046, US

SCHOENFELT, Corbett

West Lake Hills, Texas 78746, US

HICKMAN, Zackary

Austin, Texas 78741, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.