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Brevet européen · EP3833826 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3833826
- Numéro de demande
- EP19745095
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 juil. 2019
- Publié
- 16 juin 2021
- Délivré
- 18 janv. 2023
- Radié
- 23 févr. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E04B 1/62 (2006.01)E04B 1/66 (2006.01)E04D 12/00 (2006.01)E04D 13/00 (2006.01)G01M 3/16 (2006.01)G01M 3/24 (2006.01)G01M 5/00 (2006.01)G06Q 40/08 (2012.01)G08B 21/20 (2006.01)B32B 5/02 (2006.01)G01N 27/12 (2006.01)G01N 27/22 (2006.01)E04D 5/10 (2006.01)B32B 27/12 (2006.01)B32B 3/08 (2006.01)B32B 5/26 (2006.01)B32B 7/12 (2006.01)B32B 27/08 (2006.01)B32B 27/20 (2006.01)B32B 27/32 (2006.01)
- Priorité
- DE 102018006951 03.09.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/069782 23.07.2019
- Publication PCT
- WO2020/048673 12.03.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 févr. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.02.2024
- 29 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 29.11.2023
- 18 janv. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.01.2023
Parties
Inventeur
PETROV, Dmitry
33100 Paderborn, DE
BACHON, Thomas
40597 Düsseldorf NRW, DE
SAND, Henning
44287 Dortmund, DE
HILLERINGMANN, Ulrich
33181 Bad Wünneberg, DE
MOKANIS, Ilias
58313 Herdecke, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.