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Brevet européen · EP3833849 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3833849
- Numéro de demande
- EP19746099
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 août 2019
- Publié
- 16 juin 2021
- Délivré
- 12 oct. 2022
- Radié
- 23 mars 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E21B 33/124 (2006.01)
- Priorité
- EP 18187613 06.08.2018EP 18197786 28.09.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/070994 05.08.2019
- Publication PCT
- WO2020/030577 13.02.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mars 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2024
- 23 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 23.08.2023
- 12 oct. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.10.2022
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.