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Brevet européen · EP3834061 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3834061
- Numéro de demande
- EP19753440
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 août 2019
- Publié
- 16 juin 2021
- Délivré
- 8 mars 2023
- Radié
- 23 mars 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06F 3/02 (2006.01)G10H 1/34 (2006.01)H03K 17/965 (2006.01)
- Priorité
- GB 201812826 07.08.2018GB 201909214 26.06.2019
- Demande PCT
- PCT/GB2019/052220 07.08.2019
- Publication PCT
- WO2020/030911 13.02.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mars 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2024
- 17 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.01.2024
- 8 mars 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.03.2023
Parties
Inventeur
CLARK, Archibald J.
Cambridgeshire PE19 7AL, GB
CLARK, James Hastings
Cambridgeshire PE19 7AL, GB
MCAULIFFE, John Michael
Cambridgeshire PE19 7AL, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.