COCHLEAIMPLANTATSYSTEM MIT MESSEINHEIT
Brevet européen · EP3834881 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3834881
- Numéro de demande
- EP20211299
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 déc. 2020
- Publié
- 16 juin 2021
- Délivré
- 14 juin 2023
- Radié
- 23 juil. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61N 1/36 (2006.01)
- Priorité
- EP 19214824 10.12.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 11 juil. 2024
Transféré
- Titulaire
- Oticon Medical A/S, Kongebakken 9, 2765 Smørum, Danemark → Cochlear Limited, 1 University Avenue, Macquarie University, NSW 2109, Australie
- Mandataire
- Troller Hitz Troller, Rechtsanwälte, Münstergasse 38, 3011 Bern
Publié dans Swissreg le 11.07.2024
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 14 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.06.2023
Parties
Inventeur
REPETTO, Jean-Claude
06220 Vallauris, FR
STAHL, Pierre
06220 Vallauris, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.