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Brevet européen · EP3835120 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3835120
Numéro de demande
EP20208702
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 nov. 2020
Publié
16 juin 2021
Délivré
10 mai 2023
Radié
25 juin 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60N 2/14 (2006.01)
B60N 2/24 (2006.01)
Priorité
DE 102019133569 09.12.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 20 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.03.2024

  3. 10 mai 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.05.2023

Parties

Inventeur

Reif, Gernot

91058 Erlangen, DE

Reber, Stefan

92715 Püchersreuth, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.