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Brevet européen · EP3835270 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3835270
Numéro de demande
EP19847282
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 juin 2019
Publié
16 juin 2021
Délivré
26 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
3 juin 2039
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
C03B 20/00 (2006.01)
C30B 15/10 (2006.01)
C30B 29/06 (2006.01)
Priorité
JP 2018150790 09.08.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/022168 04.06.2019
Publication PCT
WO2020/031481 13.02.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.10.2026

  2. 26 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.11.2025

Parties

Titulaire

Shin-Etsu Quartz Products Co., Ltd

Shin-Etsu Quartz Products Co., Ltd.

1-11-2 Osaki, Shinagawa-ku, Tokyo 141-0032, JP

Inventeur

BABA Yuji

Echizen-shi, Fukui 915-8535, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.