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Brevet européen · EP3836990 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3836990
Numéro de demande
EP20747075
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 juin 2020
Publié
23 juin 2021
Délivré
22 janv. 2025
Fin de la protection au plus tard
21 juin 2040
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
A61M 5/24 (2006.01)
Priorité
GB 201908917 21.06.2019
Demande PCT
PCT/GB2020/051505 22.06.2020
Publication PCT
WO2020/254834 24.12.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 3 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.12.2025

  3. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  4. 24 mars 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 24.03.2025

  5. 22 janv. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.01.2025

Parties

Titulaire

Shaily Engineering Plastics Limited

Survey No. 364/366 AT & PO Rania Ta. Savli, Vadodara Gujarat-391780, IN

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

KNOWLES, Stephen

Datchet, Berkshire SL3 9EG, GB

COLLINGS, Simon

Datchet, Berkshire SL3 9EG, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.