ORIGINALITÄTSVERSCHLUSS MKT KLAPPDECKEL

Brevet européen · EP3837182 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3837182
Numéro de demande
EP19801290
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 nov. 2019
Publié
23 juin 2021
Délivré
19 janv. 2022
Radié
23 juin 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 55/02 (2006.01)
B65D 25/48 (2006.01)
B65D 47/08 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2019/080510 07.11.2019
Publication PCT
WO2021/089149 14.05.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2023

  2. 30 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.11.2022

  3. 19 janv. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.01.2022

Parties

Inventeur

KÖNIGSEDER, Bruno

94133 Röhrnbach, DE

RÜCKERT, Andreas

94160 Ringelai, DE

FREY, Daniel

94143 Grainet, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.