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Brevet européen · EP3837607 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3837607
Numéro de demande
EP19850112
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 août 2019
Publié
23 juin 2021
Délivré
30 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
1 août 2039
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
H03M 13/37 (2006.01)
H03M 13/43 (2006.01)
G06F 11/10 (2006.01)
Priorité
US 201816104470 17.08.2018
Demande PCT
PCT/US2019/044874 02.08.2019
Publication PCT
WO2020/036752 20.02.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 30.09.2026

Parties

Inventeur

FACKENTHAL, Richard, E.

Boise, Idaho 83716-9632, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.