INHALATIONSÜBERWACHUNGSSYSTEM UND -VERFAHREN

Brevet européen · EP3838319 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3838319
Numéro de demande
EP21154847
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 déc. 2015
Publié
23 juin 2021
Délivré
12 juin 2024
Fin de la protection au plus tard
3 déc. 2035
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A61M 15/00 (2006.01)
A61B 5/08 (2006.01)
Priorité
US 201462087567 P 04.12.2014
US 201462087571 P 04.12.2014
US 201514802675 17.07.2015
Divisionnaire de
EP19184505
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 23 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.04.2025

  3. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  4. 26 juil. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 26.07.2024

  5. 12 juin 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.06.2024

Parties

Titulaire

Norton (Waterford) Limited

Unit 301 IDA Industrial Park Cork Road, Waterford, IE

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex

Inventeur

Chrystyn, Henry

Eldwick, BD16 3DU, GB

Milton-Edwards, Mark

Cheshire, SK10 2EB, GB

Morrison, Mark S

Basking Ridge, New Jersey 07920, US

Weitzel, Douglas E

Hamilton, New Jersey 08619, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.