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Brevet européen · EP3838653 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3838653
Numéro de demande
EP20214282
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 déc. 2020
Publié
23 juin 2021
Délivré
29 mars 2023
Radié
23 juil. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60L 15/20 (2006.01)
B60L 50/15 (2019.01)
B60L 50/16 (2019.01)
Priorité
JP 2019227983 18.12.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2024

  2. 7 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.02.2024

  3. 29 mars 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.03.2023

Parties

Titulaire

KAWASAKI MOTORS, LTD.

Kawasaki Motors, Ltd.

1-1, Kawasaki-cho, Akashi-shi, Hyogo 673-8666, JP

Inventeur

Nakayama, Kyotaro

Hyogo, 650-8670, JP

Tada, Tomoki

Hyogo, 650-8670, JP

Yanase, Daisuke

Hyogo, 650-8670, JP

KAWAI, Daisuke

Hyogo, 650-8670, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.