BEHÄLTER MIT EINEM STAPELBÜGEL MIT ÖRTLICH REDUZIERTEM QUERSCHNITT

Brevet européen · EP3838786 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3838786
Numéro de demande
EP20165336
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mars 2020
Publié
23 juin 2021
Délivré
24 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
23 mars 2040
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
B65D 21/06 (2006.01)
Priorité
EP 19217683 18.12.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 24.06.2026

Parties

Titulaire

Schoeller Allibert GmbH

Sacktannen, 19057 Schwerin, DE

Inventeur

COPE, Andrew Christopher

Essington-South, Staffordshire WV112DG, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.