SCHRAUBELEMENT UND SYSTEM
Brevet européen · EP3839318 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3839318
- Numéro de demande
- EP20215952
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 déc. 2020
- Publié
- 23 juin 2021
- Délivré
- 10 avr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 20 déc. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- F16L 57/00 (2006.01)F16L 41/10 (2006.01)F16L 47/04 (2006.01)F16L 47/28 (2006.01)G01N 30/60 (2006.01)F16B 35/04 (2006.01)F16B 35/06 (2006.01)F16B 31/02 (2006.01)F16B 21/18 (2006.01)
- Priorité
- DE 102019135455 20.12.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 12 mars 2025
Transféré
- Titulaire
- Amfomed Ag, Ringstrasse 13, 4123 Allschwil → LABOMATIC-Systems AG, Ringstrasse 13, 4123 Allschwil
Publié dans Swissreg le 12.03.2025
- 19 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 19.02.2025
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 27 juin 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil
Publié dans Swissreg le 27.06.2024
- 10 avr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.04.2024
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.