OFENROST FÜR FESTBRENNSTOFF

Brevet européen · EP3839339 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3839339
Numéro de demande
EP20203339
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 oct. 2020
Publié
23 juin 2021
Délivré
2 oct. 2024
Radié
23 mai 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F23B 60/02 (2006.01)
F24B 13/02 (2006.01)
F23B 40/08 (2006.01)
F23H 15/00 (2006.01)
Priorité
IT 201900025156 20.12.2019
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.08.2025

  2. 23 mai 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.05.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.05.2025

  3. 3 oct. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

Parties

Titulaire

THERMOROSSI S.P.A.

Via Grumolo, 4, 36011 Arsiero (Vicenza), IT

Inventeur

ROSSI, Fabio

36011 Arsiero (Vicenza), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.