PROCEDE ET DISPOSITIF DE DETERMINATION DE POSITION D'UN OBJET SUR UNE SURFACE DONNEE

Brevet européen · EP3839706 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3839706
Numéro de demande
EP19218765
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 déc. 2019
Publié
23 juin 2021
Délivré
5 juil. 2023
Fin de la protection au plus tard
19 déc. 2039
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G06F 3/041 (2006.01)
G06F 3/042 (2006.01)
G06F 3/043 (2006.01)
G06F 3/044 (2006.01)
G06F 3/04883 (2022.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 15 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.05.2024

  4. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  5. 5 juil. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.07.2023

  6. 5 juil. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 05.07.2023

Parties

Titulaire

The Swatch Group Recherche et Développement SA

The Swatch Group Research and Development Ltd

Rue des Sors 3, 2074 Marin

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

CASAGRANDE, Arnaud

2014 Bôle

Pfeuti, Jean-Nicolas

2068 Hauterive

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.