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Brevet européen · EP3840087 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3840087
Numéro de demande
EP19914187
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 oct. 2019
Publié
23 juin 2021
Délivré
13 déc. 2023
Radié
23 mai 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01M 4/13 (2010.01)
H01M 4/139 (2010.01)
H01M 4/62 (2006.01)
H01M 4/04 (2006.01)
H01M 4/131 (2010.01)
H01M 4/133 (2010.01)
H01M 4/134 (2010.01)
Demande PCT
PCT/JP2019/042717 31.10.2019
Publication PCT
WO2021/084671 06.05.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.05.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.05.2025

  2. 23 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.10.2024

  3. 13 déc. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.12.2023

Parties

Titulaire

TPR CO., LTD.

TPR Co., Ltd.

6-2, Marunouchi 1-chome Chiyoda-ku, Tokyo 100-0005, JP

iElectrolyte Co., Ltd.

10-1, Senriyama-higashi 3-chome, Suita-shi Osaka 5650842, JP

Inventeur

TAKAHASHI, Takuya

Osaka 5650842, JP

SOEDA, Kazunari

Osaka 5650842, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.