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Brevet européen · EP3840736 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3840736
Numéro de demande
EP19758727
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 août 2019
Publié
30 juin 2021
Délivré
15 juin 2022
Radié
23 mars 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 9/51 (2006.01)
A61K 47/08 (2006.01)
Priorité
NO 20181107 23.08.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/072612 23.08.2019
Publication PCT
WO2020/039081 27.02.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.04.2023

  2. 23 mars 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2023

  3. 15 juin 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.06.2022

Parties

Titulaire

SINTEF TTO AS

Sintef TTO AS

P.O. Box 4764 Sluppen, 7465 Trondheim, NO

Inventeur

MOLESWORTH, Peter

4038 Trondheim, NO

SULHEIM, Einar

7020 TRONDHEIM, NO

MØRCH, Yrr

7020 TRONDHEIM, NO

SCHMID, Ruth

7091 TILLER, NO

JOHNSEN, Heidi

7036 TRONDHEIM, NO

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.