ZERSPANUNGSWERKZEUG
Brevet européen · EP3840901 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3840901
- Numéro de demande
- EP19753057
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 août 2019
- Publié
- 30 juin 2021
- Délivré
- 14 mai 2025
- Radié
- 24 mars 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23B 29/034 (2006.01)B23B 51/10 (2006.01)B23C 3/05 (2006.01)B23C 5/24 (2006.01)
- Priorité
- DE 102018214123 21.08.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/071542 12.08.2019
- Publication PCT
- WO2020/038749 27.02.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 25.03.2026
- 24 mars 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.03.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.03.2026
- 14 mai 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 14.05.2025
Parties
Inventeur
MATHEIS, Klaus
88605 Sauldorf/Rast, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.