CHAMPAGNER-FARBTON METALLEFFEKTPIGMENTE
Brevet européen · EP3841174 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3841174
- Numéro de demande
- EP19744706
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 juil. 2019
- Publié
- 30 juin 2021
- Délivré
- 30 mars 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 24 juil. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- C09C 1/00 (2006.01)C09D 5/36 (2006.01)C09D 11/037 (2014.01)A61K 8/02 (2006.01)C09D 1/00 (2006.01)C09D 11/322 (2014.01)C09D 7/61 (2018.01)A61K 8/19 (2006.01)A61K 8/25 (2006.01)A61K 8/26 (2006.01)A61Q 1/02 (2006.01)
- Priorité
- EP 18190262 22.08.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/070095 25.07.2019
- Publication PCT
- WO2020/038684 27.02.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 7 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 07.03.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 30 mars 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.03.2022
- 30 mars 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 30.03.2022
Parties
Inventeur
91186 Büchenbach, DE
91126 Schwabach, DE
64625 Bensheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.