HP-PUMPE EINES KRAFTSTOFFEINSPRITZSYSTEMS
Brevet européen · EP3841296 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3841296
- Numéro de demande
- EP19737722
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 juil. 2019
- Publié
- 30 juin 2021
- Délivré
- 16 août 2023
- Radié
- 25 févr. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F02M 59/44 (2006.01)F02M 59/46 (2006.01)
- Priorité
- GB 201813540 20.08.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/068276 08.07.2019
- Publication PCT
- WO2020/038646 27.02.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 févr. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.02.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.02.2025
- 26 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 26.06.2024
- 8 mai 2024
Titulaire
- Titulaire
- Delphi Technologies IP Limited, The Grove, 21 Pine Road, Belleville, St Michael BB11113, Barbade → PHINIA Delphi Luxembourg SARL, 5, avenue du Swing, 4367 Belvaux, Luxembourg
Publié dans Swissreg le 08.05.2024
- 16 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.08.2023
- 16 août 2023
Titulaire
- Titulaire
- Delphi Technologies IP Limited, Erin Court, Bishop's Court Hill, Saint Michael, Barbade → Delphi Technologies IP Limited, The Grove, 21 Pine Road, Belleville, St Michael BB11113, Barbade
Publié dans Swissreg le 16.08.2023
Parties
Inventeur
WADE, Ben
Maidstone, Kent ME14 2DL, GB
MOLD, Alex
Rochester, Kent MA1 3DR, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.