BESTIMMUNG DES ÖFFNUNGSPUNKTES EINES HYDRONIKVENTILS

Brevet européen · EP3841332 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3841332
Numéro de demande
EP19762073
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 août 2019
Publié
30 juin 2021
Délivré
13 déc. 2023
Radié
25 mars 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24D 19/10 (2006.01)
G05D 23/02 (2006.01)
G05D 23/19 (2006.01)
Priorité
US 201816105064 20.08.2018
Demande PCT
PCT/US2019/047123 20.08.2019
Publication PCT
WO2020/041220 27.02.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.03.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.03.2025

  2. 23 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.10.2024

  3. 13 déc. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.12.2023

Parties

Inventeur

SMITH, Philip

New Territories, Hong Kong, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.