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Brevet européen · EP3842594 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3842594
- Numéro de demande
- EP19851785
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 juil. 2019
- Publié
- 30 juin 2021
- Délivré
- 7 juin 2023
- Radié
- 23 févr. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E02F 9/20 (2006.01)E02F 9/12 (2006.01)G06N 20/00 (2019.01)
- Priorité
- JP 2018154735 21.08.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/028746 23.07.2019
- Publication PCT
- WO2020/039819 27.02.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 17 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.04.2024
- 23 févr. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.02.2024
- 7 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.06.2023
Parties
Inventeur
Osaka-shi, Osaka 530-8311, JP
Osaka-shi, Osaka 530-8311, JP
Osaka-shi, Osaka 530-8311, JP
Osaka-shi, Osaka 530-8311, JP
Osaka-shi, Osaka 530-8311, JP
Chikugo-shi, Fukuoka 833-0055, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.