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Brevet européen · EP3842688 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3842688
Numéro de demande
EP20199839
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 oct. 2020
Publié
30 juin 2021
Délivré
26 juil. 2023
Radié
25 mai 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21S 4/28 (2016.01)
F21V 5/00 (2018.01)
F21V 5/04 (2006.01)
Priorité
CN 201911349454 24.12.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.06.2024

  2. 25 mai 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2024

  3. 26 juil. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.07.2023

Parties

Inventeur

PAN, Huangfeng

Ningbo 315103, CN

ZHENG, Zhaoyong

Ningbo 315103, CN

ZHU, Quan

Ningbo 315103, CN

XUE, Yuanfang

Ningbo 315103, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.